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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMAZEUILH ET CIE
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PAVILLON BASELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON BASELLE
SAMAZEUILH ET CIE, SAS

Numéro de dépôt :
3952345
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2022
PAVILLON BASELLE de SAMAZEUILH ET CIE

Présentation de la marque PAVILLON BASELLE

Déposée le 10 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMAZEUILH ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PAVILLON BASELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMAZEUILH ET CIE domicilié(e) Recougne, 1 Route de Savignac - 33133 - GALGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 855 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMAZEUILH ET CIE, M. Xavier MILHADE domicilié(e) Recougne, 1 Route de Savignac - 33133 - GALGON - France.

La marque PAVILLON BASELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON BASELLE est expirée depuis le 10 octobre 2022.

SAMAZEUILH ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON LASSAULE , BURKE'S OF BORDEAUX , VILLA BASELLE , VOL LIBRE , VILLA LASSAULE


SAMAZEUILH ET CIE, SAS - Recougne, 1 Route de Savignac - 33133 - GALGON - France - SIREN 498855162


SAMAZEUILH ET CIE, M. Xavier MILHADE - Recougne, 1 Route de Savignac - 33133 - GALGON - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.